Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISS EUROREGION
Monsieur PASBECQ Claude
Monsieur CAIGNET Bernard

Numéro de dépôt :
98746146
Date de dépôt :
10/08/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2008

Présentation de la marque MISS EUROREGION

Déposée le 10 août 1998 par monsieur PASBECQ Claude et monsieur CAIGNET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MISS EUROREGION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Les déposants sont monsieur PASBECQ Claude domicilié(e) 102 rue Jeanne d'Arcq, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France et monsieur CAIGNET Bernard domicilié(e) 70/22 Chaussée de l'Hôtel de Ville, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROBERT ECREPONT - France.

La marque MISS EUROREGION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746146.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS EUROREGION est expirée depuis le 10 août 2008.

PASBECQ Claude a également déposé les autres marques suivantes : COMITE MISS COTE D'OPALE , Miss EUROREGION , MISS ARTOIS


Monsieur PASBECQ Claude - 102 rue Jeanne d'Arcq, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France

Monsieur CAIGNET Bernard - 70/22 Chaussée de l'Hôtel de Ville, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France


CABINET ROBERT ECREPONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Education ; enseignement ; édition de livres, revues ; abonnements de journaux ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; divertissements, organisation de spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Hôtellerie ; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs ; restauration ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières ; accompagnement en société ; agences matrimoniales ; salons de beauté, de coiffure ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; photographie ; essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtement, de literie, d'appareils distributeurs ; imprimerie.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.